Bernard Koelsch


De: Koelsch (Bernard)
attaché principal d'administration du ministère de la défense, affecté à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
des cadres
radiation
20 Février 200920/02/2009
De: Koelsch (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration du ministère de la défense, affecté à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Groupe:
date_debut="2009-10-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Février 200920/02/2009
De: Bernard Koelsch
Objet:
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des monuments historiques et des lieux de mémoire, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Bernard Koelsch
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des monuments historiques et des lieux de mémoire, pour signer toutes décisions relatives à la conservation, à l'entretien et à la restauration des lieux de mémoire
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
30 Juillet 200330/07/2003
De: Bernard Koelsch
Objet:
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des monuments historiques et des lieux de mémoire, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Bernard Koelsch
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des monuments historiques et des lieux de mémoire, pour signer toutes décisions relatives à la conservation, à l'entretien et à la restauration des lieux de mémoire
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Bernard Koelsch
Objet:
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des monuments historiques et des lieux de mémoire, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions. »
délégation de signature
13 Décembre 200113/12/2001
De: Bernard Koelsch
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des monuments historiques et des lieux de mémoire. »
Objet:
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
13 Décembre 200113/12/2001
De: Bernard Koelsch
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des monuments historiques et des lieux de mémoire
Objet:
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
18 Octobre 200118/10/2001
De: Bernard Koelsch
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des monuments historiques et des lieux de mémoire
Objet:
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
04 Juin 200004/06/2000
De: Bernard Koelsch
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des monuments historiques et des lieux de mémoire, pour toutes décisions relatives à la conservation, à l'entretien et à la restauration des lieux de mémoire
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
17 Décembre 199917/12/1999
De: Koelsch (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de la défense (anciens combattants) est fixé
au titre de l'année 1998
inscription
01 Novembre 199801/11/1998
De: Koelsch (Bernard)
Objet:
attachés principaux de 1re classe, 1er échelon
date_debut="1998-01-01"
promotion
01 Novembre 199801/11/1998
De: Koelsch (Bernard)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
au titre de l'année 1994
promotion
09 Février 199509/02/1995
De: Koelsch (Bernard)
au 6e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère des anciens combattants et victimes de guerre dans les conditions suivantes
date_debut="1994-02-18"
promotion
09 Février 199509/02/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.